Conditions Générales De Vente

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) ont pour objet de définir les modalités selon lesquelles [Delphine] (ci-après dénommé "le Thérapeute") propose et fournit ses services de thérapie sophrologique à ses clients.

2. Champ d'application

Les présentes CGV s'appliquent à toutes les prestations de services de thérapie sophrologique fournies par le Thérapeute à ses clients, sauf accord écrit contraire entre les parties.

3. Prestations de Services

Le Thérapeute s'engage à fournir des services de thérapie sophrologique conformes aux règles de déontologie de sa profession. Les séances sont personnalisées en fonction des besoins spécifiques de chaque client.

4. Tarifs et Modalités de Paiement

Les tarifs des prestations sont indiqués dans le devis remis au client. Le paiement s'effectue [indiquer les modalités de paiement]. Tout retard de paiement pourra entraîner la suspension des séances.

5. Annulation et Report des Séances

Toute annulation de séance doit être notifiée au moins [indiquer le délai] heures ouvrables avant la séance prévue. En cas d'annulation tardive ou d'absence du client, la séance pourra être facturée.

6. Confidentialité

Le Thérapeute s'engage à respecter la confidentialité des informations échangées lors des séances. Aucune information concernant le client ne sera divulguée sans son consentement écrit, sauf en cas d'obligation légale.

7. Responsabilité

Le Thérapeute exerce ses activités dans le respect des règles professionnelles en vigueur. Il ne saurait être tenu responsable des conséquences directes ou indirectes résultant d'une utilisation inappropriée des conseils ou techniques transmis lors des séances.

8. Propriété Intellectuelle

Tous les supports remis au client restent la propriété intellectuelle du Thérapeute. Le client s'engage à ne pas les reproduire, diffuser, ou utiliser à des fins commerciales sans l'autorisation écrite du Thérapeute.

9. Modification des CGV

Le Thérapeute se réserve le droit de modifier les présentes CGV. Les nouvelles conditions seront portées à la connaissance du client et entreront en vigueur à la date indiquée.

10. Litiges

En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution à l'amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents conformément à la législation en vigueur.